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Livre blanc.jpg LE LIVRE BLANC
L'avenir a un lieu
Livre blanc.jpg LA CHARTE DES MUNICIPALITÉ
Dans le cadre du Livre blanc
Publications Date
LE LIVRE BLANC
L'avenir a un lieu 		23 novembre
2012
LE LIVRE BLANC - Sommaire

 23 novembre
2012
Ma ville en toute confiance
Guide des meilleures pratiques pour un aménagement sécuritaire destiné aux municipalités et à leurs partenaires.
 14 mai
2009
Modèle de politique portant sur la non-violence en milieu de travail

2 avril
2012
Projet de loi no 76
(2010, chapitre 1)
Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant principalement le processus d'attribution des contrats des organismes municipaux
 17 mars
2010
Rapport sur la participation citoyenne en matière d’aménagement et de développement du territoire

 1 avril
2008
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